Conditions de manufacture

Trésor Calme SAS — 16 avenue de la Gare, 87000 Limoges · RCS Limoges 723 654 190 · TVA FR 53 723654190. Première cuisson : septembre 2026.

fournée un.La argile

Ces conditions couvrent la visite du site et posent le cadre des missions de constitution de réserve. La lettre de mission signée entre les parties règle chaque fournée ; elle prévaut.

fournée deux.Le façonnage

Trésor Calme sécurise les marges, allège le roulement, planifie la réserve et chiffre les scénarios de choc des PME. Les travaux s'appuient sur les pièces transmises par le client, qui en répond goutte à goutte.

Poinçon d'exclusion. La société ne consent aucun prêt ; ne monte ni n'accompagne de levée de fonds ; ne vend, ne conseille ni ne démarche d'instrument financier ; ne reçoit ni ne gère d'avoirs pour le compte de tiers ; ne recommande aucun placement — y compris le placement des réserves constituées ; n'exerce aucun acte d'expertise comptable.

fournée trois.Le premier tournage

Une heure gratuite, avenue de la Gare, chiffre le trésor actuel. La mission s'ouvre par lettre signée : marges visées, roulement, calendrier de prélèvement, honoraires.

fournée quatre.Le prix de revient

Forfait de mise en route puis suivi semestriel, inscrits dans la lettre. Facture mensuelle, règlement à trente jours ; retard : intérêts au taux légal ×3 et indemnité forfaitaire de 40 €.

fournée cinq.Deux potiers

Nous : méthode, discrétion des pièces confiées, livrables aux dates. Le client : transmission des prix de revient et délais, interlocuteur désigné, paiement aux termes. Une cuisson manquée s'écrit ; suspension ou clôture d'un commun accord ; les fournées sorties restent dues.

fournée six.La vitrification

La réserve protège ; elle ne rapporte pas — c'est son office. Sur faute établie, l'indemnité se borne aux honoraires perçus sur la mission concernée et se prescrit dans l'année de sa clôture. Aucune réserve ne promet l'invulnérabilité — elle promet que les coups se portent sur le coffre, pas sur le cœur.

fournée sept.Ce qui reste au registre

Plans de marge, calendriers de prélèvement et scénarios passent au client au complet règlement. Méthodes et canevas restent à la manufacture, usage interne concédé.

fournée huit.La dernière fournée

Résiliation avec un mois de préavis, en recommandé. Litige : conciliation d'abord ; à défaut, tribunal judiciaire de Limoges, droit français.

fournée neuf.Un mot au comptoir

[email protected] · 02 65 40 56 65 · Trésor Calme SAS, 16 avenue de la Gare, 87000 Limoges. Président : M. Stéphane Berthelot.